Offre Essentielle

NOVARIS BUSINESS SOLUTIONS LTD — Novaris Conseil, Companies House 17424127, 71-75 Shelton Street, Covent Garden, Londres WC2H 9JQ, Royaume-Uni. Offre Essentielle : étude de faisabilité, états financiers prévisionnels complets sur 5 ans, plan de trésorerie, plan de financement et synthèse financière, pour une seule activité et une seule structure. Les documents sont établis à partir des informations transmises par le client. Livraison par courriel sous 48 heures à compter de la réception et de la validation de tous les éléments nécessaires. Une révision du dossier initial est incluse ; les demandes hors périmètre font l’objet d’un devis distinct. Le prix ferme est celui du récapitulatif accepté avant le paiement. Paiement unique, sans abonnement. TVA non facturée : autoliquidation par le client professionnel assujetti établi en France. Le client présente lui-même son dossier aux financeurs. La recherche de financement, la négociation et le suivi jusqu’au déblocage des fonds ne sont pas inclus. Aucune obtention de financement n’est garantie : la décision appartient aux financeurs. Novaris est tenue d’une obligation de moyens. La commande en ligne et l’acceptation expresse de cette lettre de mission et des CGV, suivies du paiement confirmé, constituent l’accord contractuel pour cette offre standardisée. Les droits impératifs éventuellement applicables au client restent préservés. Contact et réclamation : contact@novarisconseil.fr. Les autres conditions sont définies dans les CGV accessibles sur /cgv.